Catégorie : Actu

n°16 – avril 2024

n°15 – janvier 2024

n°14 – octobre 2023

n°13 – juillet 2023

n°12 – avril 2023

n°11 – janvier 2023

Ce numéro a été distribué avec la liste des associations et des manifestations 2023 et la liste des professionnels de Neuville-les-Dames.

Dans la liste des professionnels, il faut ajouter BJT services à Neuville-les-Dames. Se référer à la liste des professionnels à jour en cliquant ici.

n°10 – octobre 2022

Erratum : la bourse aux jouets du Sou des écoles aura lieu le 13/11/2022

n°9 – juillet 2022

Complément d’info sur l’article sur le chasse :

Existe-t-il une société de chasse à Neuville-les-Dames ?
Non, les chasses sont privées. Il n’y a pas de société de chasse communale.

Qu’est-ce que cela signifie ?
Les terrains ou les bois sont privés donc il est interdit de s’y promener ou de les traverser ou même de ramasser les champignons ou autres, sauf sur autorisation du propriétaire.

A quel moment sait-on qu’on est sur une propriété privée ?
A partir du moment où on quitte la route ou le chemin communal.

Quelles sont les dates de fermeture de la chasse ?
Cela dépend des espèces : fin janvier ou fin mars.

A quoi sert la chasse ?
La chasse sert à réguler la faune sauvage. Les propriétaires de volailles ont peut-être déjà eu la mauvaise surprise de voir leurs animaux disparaître… C’est l’œuvre du renard ou de la fouine.
Le sanglier est friand des céréales. Il mange le grain de maïs tout juste semé et l’épi lorsqu’il est “au lait”. Il mange aussi le blé et détruit les prairies en cherchant les vers de terre avec son groin.
Le gibier est aussi la cause de nombreux accidents de la route.
Le sanglier vit toujours en groupe. Les dégâts sont souvent faits par les jeunes sangliers qui “s’amusent” dans les terres.

Est-ce que la chasse est gratuite ?
Non. Les chasseurs paient, chaque année, leur permis de chasse, un droit de passage sur les propriétés privées et les dégâts du gros gibier sur les cultures agricoles.
Concernant les dégâts, il faut savoir que les agriculteurs déclarent à la Fédération des chasseurs les céréales détruites par les sangliers. La Fédération indemnise les agriculteurs et facture aux chasseurs de gros gibiers. Cela représente 115375€ pour la Dombes dont 4522,02€ sur Neuville-les-Dames pour la saison 2020-2021. Pour le Département de l’Ain, les dégâts s’élèvent à 429327€ (source : Fédération des chasseurs de l’Ain). Les dégâts sont de plus en plus importants. Si la population de gros gibier n’est pas régulée, les dégâts sur les cultures augmenteront et par conséquent, la facture pour les chasseurs aussi… Le nombre de chasseurs se réduisant année après année, il est probable que la facture devienne un nouvel impôt. La facture sera alors supportée par tous… et la population de sanglier augmentera… mais nous n’en sommes pas encore là.

n°8 – avril 2022

n°7 – janvier 2022

Lire l’intégralité de l’article sur Joseph Revol : cliquez ici.

n°6 – octobre 2021

n°5 – juillet 2021

Lire l’intégralité de l’article sur les 30 ans de la bibliothèque de Neuville-les-Dames : cliquez ici.

Numéro spécial Neuvill’finances

n°4 – avril 2021

Lire l’intégralité de l’article sur Alain Thouny : cliquez ici !

Lire l’article sur la vaccination anticovid d’Eric Maréchal, Directeur de recherche au CNRS, IRIG – Institut de Recherches Interdisciplinaires de Grenoble : cliquez ici !

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n°3 – janvier 2021

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n°2 – octobre 2020

Supplément : Un Neuvillois au bout du monde, article intégral.

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n°1 – juillet 2020

ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES (ZAEnR)

Propositions de la mairie de NEUVILLE LES DAMES

NOTE DE PRESENTATION
La loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables a introduit de nouvelles obligations pour les communes afin de mettre en place une planification territoriale des énergies renouvelables visant à accélérer et coordonner les implantations de projets.
Ainsi, toutes les communes doivent définir et proposer des zones d’accélération d’énergies renouvelables par filière de production au référent préfectoral « transition énergétique » du département avant la fin de l’année 2023.
Pourquoi développer les énergies renouvelables ?

• Sécuriser nos approvisionnements énergétiques dans un contexte de forte vulnérabilité.
• Baisser la facture énergétique des entreprises et des ménages.
• Baisser nos émissions de gaz à effet de serre pour lutter contre le dérèglement climatique.

Que sont les zones d’accélération des énergies renouvelables ?

• Un outil de planification créé dans le code de l’énergie, pour identifier des zones favorables au développement d’énergies renouvelables.
• Des zones que les communes considèrent favorables et préférentielles pour l’accueil d’installations de production d’énergies renouvelables.
• Des zones qui témoignent de la volonté des élus locaux de développer telle ou telle filière de production d’énergie.
• Ces zones ne seront pas exclusives, mais elles permettront aux porteurs de projets de s’orienter plus favorablement vers les secteurs que les communes auront identifiés.

La Commune de Neuville les Dames propose de cibler les zones préférentielles d’accélération ainsi :

Pour la filière photovoltaïque au sol :

• Ancienne décharge – Route du Bois Poyet – Parcelle cadastrale D 422
• Terrain communal – Rue de la Basse Bresse – Parcelles cadastrales B 513 – B 514
• Terrain privé – Dossier urbanisme en cours – Les Bourrelières – Générateurs solaires bi-axes sur mât– Parcelles cadastrales 0D-0402 0D-0408 0D-0406 0D-0405 0D-0407 0D-0234 0D-0404 0D-0403

Pour la filière photovoltaïque en toiture :

• Toiture Mairie – Place de la Mairie – Parcelle cadastrale B 626
• Toiture Ecole Maternelle, Primaire Allée Sophie de Grouchy –Parcelles cadastrale B 1261 – B 1097
• Toiture Salle des fêtes, bibliothèque, restaurant scolaire – Allée Sophie de Grouchy – Parcelles cadastrale B 627 – B 629 – B 1099
• Toiture Bureau de Poste communal – Allée Sophie de Grouchy – Parcelles cadastrales B 1096
• Toiture Atelier municipal – Rue de la Dombes – Parcelles cadastrales B 1091 – B 857 – 859

Pour la filière méthanisation :
Pas de proposition pour cette filière.
Pour la filière éolienne :
Pas de proposition pour cette filière.

CONCERTATION DU PUBLIC

Conformément à l’article 15 de la loi APER du 10 mars 2023, et à la délibération du conseil municipal du 7 Décembre 2023, ces propositions de zones d’accélération pour les énergies renouvelables seront soumises à la concertation du public.
Pendant un mois elles seront mises à disposition de la population en mairie où un registre sera ouvert pour recevoir ses éventuelles observations.
Ces propositions seront également disponibles sur le site Internet de la mairie (https://neuvillelesdames01.fr) durant un mois

Ainsi pendant un mois à compter du 15 décembre 2023, la concertation est ouverte.

SUITE DE LA PROCEDURE

A la suite de cette concertation, les propositions de zones d’accélération éventuellement amendées pour tenir compte des observations de la population, seront approuvées par le conseil municipal, puis transmises au référent préfectoral pour la transition énergétique qui les fera suivre au Comité Régional de l’Energie (CRE).

Dans le cadre de la prévention du risque de dissémination des arboviroses en métropole, la surveillance de l’aire d’implantation du moustique tigre mise en œuvre en Auvergne-Rhône-Alpes est réalisée soit par la pose de pièges pondoirs, soit grâce aux signalements réalisés par les particuliers sur le site www.signalement-moustique.fr.

Cette surveillance est réalisée pour l’ARS Auvergne Rhône Alpes par l’Entente Interdépartementale Rhône-Alpes pour la Démoustication (EIRAD).

Une commune est considérée comme colonisée par le moustique tigre si au moins l’un des trois critères suivants est rempli :

1. des œufs sont observés sur 3 relevés successifs des pièges pondoirs ;
2. la prospection entomologique permet l’observation de larves et/ou d’adultes dans un rayon supérieur à 150 mètres autour d’un signalement ou d’un piège positif ;
3. la distance entre 2 pièges positifs ou 2 signalements positifs de particuliers est supérieure à 500 m.

Dans le cas de Neuville-les-Dames c’est le deuxième critère qui est rempli. En effet, les prospections entomologiques menées par l’EIRAD ont permis l’observation de larves et/ou adultes dans un rayon supérieur à 150 m à 3 reprises autour d’un signalement (cf carte ci-jointe).

La commune est donc considérée comme colonisée.

L’agence postale communale sera fermée exceptionnellement le 5 septembre 2023. Les agents seront en formation ce jour-là.

Pour les colis, il faudra vous rendre à Chatillon-sur-Chalaronne.

RÉVISION ALLÉGÉE N°1

• Délibération arrêt projet et bilan concertation révision allégée 1
• Délibération prescription révision allégée N° 1
• Enquête publique sur la révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme

L’enquête publique se déroulera en mairie du 22/08/2023 au 23/09/2023 inclus, soit pendant 33 jours. Le dossier d’enquête pourra être consulté sur le site internet de la mairie :
www.neuvillelesdames01.fr et en mairie aux jours et heures habituels d’ouverture ainsi que le
samedi 23 septembre 2023 de 9 H à 12 H.
Le commissaire enquêteur recevra le public en mairie de Neuville-Les-Dames les :
– mardi 22 août 2023 de 16 H à 18 H
– mercredi 06 septembre 2023 de 10 H à 12 H
– samedi 23 septembre 2023 de 9 H à 12 H

Les documents sont consultables sur ce lien : cliquez ici

MODIFICATION DU PLU N° 4

• Prescription de la modification n° 4 du PLU – Arrêté
• Délibération de la modification n°4 – Avis environnemental
• Enquête publique sur la modification n°4 du plan local d’urbanisme

L’enquête publique se déroulera en mairie du 22/08/2023 au 23/09/2023 inclus, soit pendant 33 jours. Le dossier d’enquête pourra être consulté sur le site internet de la mairie :
www.neuvillelesdames01.fr et en mairie aux jours et heures habituels d’ouverture ainsi que le
samedi 23 septembre 2023 de 9 H à 12 H.
Le commissaire enquêteur recevra le public en mairie de Neuville-Les-Dames les :
– mardi 22 août 2023 de 16 H à 18 H
– mercredi 06 septembre 2023 de 10 H à 12 H
– samedi 23 septembre 2023 de 9 H à 12 H

Les documents sont consultables sur ce lien : cliquez ici

Beaucoup de neuvilloises et de neuvillois ont rejoint le défilé pour la cérémonie commémorative du 8 mai 2023.

Menés par l’harmonie L’écho du Renom, les anciens combattants, les enfants de l’école primaire, les pompiers, le maire et les conseillers municipaux et le public se sont rendus au Monument aux morts.

Après les discours de circonstance, les hommages et le dépôt de gerbe, les enfants de l’école ont lu le poème Paix. Puis, aux sons des musiciens, tous sont allés à la salle des fêtes pour partager le verre de l’amitié.

Retour en image sur cette cérémonie :

Le Syndicat d’Eau Potable BRESSE DOMBES SAONE communique sur la situation critique de l’eau en Dombes.

“Du fait de la quasi absence de pluies hivernales, les nappes souterraines qui étaient déjà à un niveau anormalement bas ne se sont pas rechargées. Notre belle Dombes est classée en état d’alerte renforcée depuis le 1er avril. Du jamais vu aussi tôt dans l’année ! Le syndicat d’eau potable Bresse Dombes Saône a déjà entrepris de nombreuses actions afin d’anticiper au mieux la crise qui s’annonce peut-être à nous prochainement. Les communes membres sont également forces de propositions d’économies d’eau.
En réduisant votre consommation, vous pouvez, vous devez, vous aussi contribuer à la préservation de nos ressources.
Ce bulletin d’information n’a pas vocation à vous sensibiliser, vous l’êtes déjà, mais à vous mobiliser. Tous ensemble nous réussirons.
“Je compte sur vous”
Didier MUNERET, président du syndicat d’eau potable Bresse Dombes Saône

RENTRÉE SCOLAIRE 2023

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L’inscription des enfants nés en 2020 qui fréquenteront le groupe scolaire Condorcet à la rentrée 2023, s’effectue en Mairie sur présentation

👉 du livret de famille

👉 d’un justificatif de domicile

L’admission à l’école pourra ensuite se réaliser sur rendez-vous pris auprès de la directrice au 04 74 55 01 44 les lundis et mardis

Merci d’apporter le carnet de santé

Pour l’inscription au périscolaire et / ou à la cantine, merci de contacter

Sandra OLIVEIRA au 06 37 92 78 24 – jeunesse @ neuvillelesdames01.fr

La cérémonie des voeux a eu lieu le vendredi 20 janvier 2023 à 20h à la salle des fêtes de Neuville-les-Dames.

Voici le diaporama qui illustrait les propos de la municipalité :

Pour une étude personnalisée, prenez rendez-vous à la permanence qui se tiendra dans la salle Fernand Roux en Mairie de Neuville-les-Dames.

La mutuelle communale concerne toutes les personnes :

• qui n’ont pas de complémentaire maladie,
• qui ont une complémentaire maladie sans aide de leur
  employeur,
• les étudiants, retraités, artisans, commerçants…

Permanences

Contactez Gilles Falconnet, conseiller Mutualp, au 06 16 24 92 28 pour le rencontrer à l’une des permanences suivantes :

• 25/01/2023

Dans le cadre de la révision allégée n°1 du PLU, nous mettons à votre disposition les documents permettant de prendre connaissance des modifications qui seront apportées.

Ces documents peuvent être consultés également en mairie en préalable à l’enquête publique dont les dates seront communiquées ultérieurement.

Lire les documents :

Prescription de la révision allégée n° 1 Du PLU – Délibération

Liste des pièces

Dossier d’arrêt

Notice de présentation

Notice d’évaluation environnementale

Extrait du plan de zonage n°1

Extrait du plan de zonage n°2

La campagne des Restos du coeur 2022/2023 aura lieu du 24 novembre 2022 au 16 mars 2023.

Besoin d’aide pour cet hiver, n’hésitez pas à vous renseigner et à vous inscrire.

Le public était au rendez-vous pour la cérémonie commémorative du vendredi 11 novembre 2022.

Mené par les musiciens de l’harmonie L’Écho du renom, le défilé s’est rendu au monument au morts, place de l’ancienne gare, en descendant la Grande rue. Les pompiers, les enfants de l’école, les anciens combattants, dont Joseph Revol (bientôt centenaire) et la population neuvilloise marchaient au rythme et dans la bonne humeur.

Le maire a pris la parole pour les discours protocolaires et, avec M. Richonnier, a déposé la gerbe de fleurs au pied du monument. Une minute de silence a été respectée en mémoire de tous les combattants morts pour la France. Les élèves de la classe de CM1-CM2 de Véronique Morrier ont lu le célèbre poème de Paul Éluard : Liberté.

Le défilé a ensuite rejoint la salle des fêtes pour partager le verre de l’amitié.