Compte-rendu

Conseil municipaux 2023

Séance du 4 juillet 2023 – Listing des délibérations – Compte-rendu

Séance du 7 juin 2023 – Listing des délibérations – Compte-rendu

Séance du 26 avril 2023 – Listing des délibérations – Compte-rendu

Séance du 29 mars 2023 – Listing des délibérations – Compte-rendu

Séance du 1er mars 2023 – Listing des délibérations – Compte-rendu

Séance du 1^er février 2023 – Listing des délibérations – Compte-rendu

Conseils municipaux 2022

Lors de la réunion du conseil municipal du 30/06/2022, le Maire a donné un compte rendu des nouvelles mesures liées à l’ordonnance et le décret du 7 octobre 2021 applicables au 01/07/2022 concernant la diffusion des actes.
Celles-ci viennent réglementer les méthodes de rédaction, de contenu et de publication du procès-verbal venant supprimer toute notion de compte rendu établi auparavant.
Nous diffusons donc ci-après le listing des délibérations des séances du conseil municipal. Le procès-verbal sera diffusé après approbation au conseil municipal suivant.

Séance du 29/11/2022 > listing des délibérations – Compte-rendu

Séance du 05/10/2022 > listing des délibérations – Compte-rendu

Séance du 31/08/2022 > listing des délibérations – Compte-rendu